Cours

Fiscalité du patrimoine

Le cours de Fiscalité du patrimoine a pour objet de sensibiliser les étudiants à l'importance de la connaissance des principaux paramètres fiscaux d'un client (particulier ou professionnel) avant de délivrer un conseil en matière de gestion du patrimoine.

Le Professeur Henri HOVASSE délivre un enseignement en fiscalité de l'épargne, comprenant une première partie consacrée à la taxation des plus-values sur droits sociaux et une seconde partie consacrée à l'étude de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF).

Messieurs Nicolas MELOT et Emmanuel Raingeard de la Blétière interviennent également dans le cadre du cours de Fiscalité du patrimoine.

Organisation et transmission du patrimoine

Ce cours se divise en deux parties.

Une première partie du cours est dispensée par Madame Véronique BARABE-BOUCHARD, et permet d'effectuer un rappel du cours de régimes matrimoniaux et de successions et libéralités normalement étudié en Master 1, tout en approfondissant les thèmes intéressant plus spécifiquement la gestion du patrimoine. Après l'encadrement juridique du patrimoine familial est étudiée la transmission de ce patrimoine.

La seconde partie du cours est dispensée par Maître Rémy GENTILHOMME, et commence par un rappel des principes de liquidation des successions, perçu comme un pré-requis à l'étude des libéralités dans leur dimension la plus optimisante (réserve d'usufruit, clauses alternatives, partages anticipés, etc.).

L'exposé des modes de gestion du patrimoine transmis permet de mettre en lumière les techniques les plus récentes de dissociation du pouvoir et de l'avoir.

Ce cours, intitulé "Entreprise sociétaire et gestion privée", fait l'objet de cas pratiques à l'issue de l'enseignement, mettant en application les techniques abordées.

Ces enseignements font l'objet d'un examen oral.

Droit des Placements Immobiliers

Ce cours est dispensé par Monsieur le Professeur Renaud MORTIER, directeur du diplôme.

Ce cours comporte une première partie consacrée à l'étude des stratégies fondées sur l'usufruit et une seconde partie portant sur les sociétés civiles immobilières. 

Droit Financier

Ce cours est dispensé par Monsieur Jean-Paul DELVILLE. Il s'agit d'un cours commun avec les étudiants du Master 2 Juriste d'Affaires Internationales de l'Université de Rennes 1. Des intervenants professionnels viennent compléter ces enseignements.

Monsieur le Professeur Henri HOVASSE assure par ailleurs l'enseignement du droit des valeurs mobilières aux étudiants du Master 2 Ingénierie Fiscale et Juridique du Patrimoine.

Jean-Paul DELVILLE, maître de conférences à l'Université Rennes 1

Ce cours est l'occasion pour les étudiants de s'initier aux techniques boursières, notamment les représentations graphiques, la typologie des ordres de bourse, le fonctionnement du carnet d'ordres central ou encore le service de règlement différé. Sont également étudiés :

  • L'organisation des transactions
  • Les instruments financiers
  • La suspension des négociations
  • L'accès au marché
  • La publication des données de marché.

Droit de l'assurance-vie

Michel LEROY, maître de conférences et responsable du Master 2 Ingénierie du Patrimoine à l'Université Toulouse I Capitole, et Madame Isabelle SERANDOUR, Maître de conférence à l'Université de Rennes I, interviennent auprès des étudiants du Master 2 Ingénierie Fiscale et Juridique du Patrimoine en matière d'assurance-vie.

Ce cours nécessite la maîtrise de l'ouvrage "Assurance-vie et gestion du patrimoine", paru en 2014.

Droit de la retraite

Madame MARQUIS intervient en optimisation de la rémunération et des modes de retraites.

Ce cours fait l'objet d'un enseignement au second semestre, d'une durée de 15 heures.

Gestion Financière

Ce cours, dispensé par Monsieur Jean-Marie PIERA, a pour objectif d'initier les étudiants du Master 2 Ingénierie Fiscale et Juridique du Patrimoine à la finance.

Cas pratiques

Les cas pratiques sont essentiels dans la formation délivrée par le Master 2 Ingénierie Fiscale et Juridique du Patrimoine. Ils permettent de concrétiser les connaissances acquises et préparer les étudiants à la rédaction d'études patrimoniales.

Cette rubrique est mise à jour au fil des interventions.

Rémy Gentilhomme, notaire

Deux cas pratiques reprenant l'ensemble du cours de droit du patrimoine :

  • "Réussir la transmission familiale"
  • "Réussir le développement de l'entreprise et l'équilibre familial"

Frédéric Laumaillé (Unofi)

L'anticipation du décès du chef d'entreprise grâce au Pacte Dutreil et au Family Buy Out (FBO).

Romain Gilard

"Les Pactes Dutreil en matière de droits d'enregistrement" : présentation du dispositif et des solutions d'optimisation.

Maître Anne-Hélène Riou (Thémis)

Cas pratiques regroupant plusieurs problématiques : 

  • l'anticipation successorale
  • le changement de régime matrimonial
  • la protection du conjoint survivant
  • les formes des donations envisageables.

Michel Leroy, maître de conférences à l'Université Toulouse I Capitole

Cas pratiques portant sur les problématiques majeures des contrats d'assurance-vie.

Matthias Perroche (BNP Paribas Banque Privée)

Cas pratique portant sur :

  • la transmission d'une entreprise à titre onéreux
  • la ventilation des liquidités issues de la cession (assurance-vie, contrat de capitalisation, PEA, compte-titres...).

Maud Le Net (Société Générale) et Emmanuelle Grégoire

Cas pratiques (synthèses patrimoniales) portant sur :

  • la cession d'entreprise
  • la transmission d'entreprise

Marc Falconnet

Cas pratique en deux parties (recherche puis propositions de solutions en simulation de rendez-vous) portant sur plusieurs problématiques :

  • Protection de l'épouse et des enfants
  • Constitution d'un patrimoine
  • Gestion des locaux professionnels.

Renaud Mortier, directeur du diplôme et Eric Fouché, notaire

Cas pratique global portant sur l'ensemble des problématiques abordées au cours de l'année.

Maîtres Corentin Ropars et Jean-Denis Le Moigne (FIDAL Rennes)

Cas pratique portant sur un FBO.

Anglais

Le cours d'anglais est dispensé par Monsieur Olivier TAVIOT. Il consiste dans l'étude de textes, notamment des articles de presse, dont les thèmes intéressent la gestion de patrimoine.

L'enseignement de l'anglais en Master 2 Ingénierie Fiscale et Juridique du Patrimoine s'effectue en 30 heures au cours du premier semestre, à raison de deux heures hebdomadaires.

Modalités d'évaluation :

  1. Un oral sanctionnant la compréhension des textes étudiés au cours du semestre
  2. Un exposé de groupe portant sur un thème associé à la gestion de patrimoine
  3. Une note indexée sur le score obtenu au TOEIC

 

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